Politique de confidentialité

Section I — Avis relatif à la confidentialité des informations de santé

Les professionnels de santé qui dispensent des services via Zencey exercent au sein d'un groupe de cabinets indépendants collectivement désignés sous le nom de « Professionnels Zencey ». Cette section de notre politique de confidentialité (Section I, « Avis relatif à la confidentialité des informations de santé » ou « Avis ») décrit comment les Professionnels Zencey (et Zencey, Inc., lorsqu'ils agissent en leur nom) peuvent utiliser et communiquer des informations de santé vous concernant, et comment vous pouvez accéder à ces informations. Veuillez en prendre connaissance attentivement.

Comment la vie privée des patients est-elle protégée ?

En tant que professionnels de santé dispensant des services médicaux et cliniques en ligne via Zencey (les « Professionnels de santé », « nous »), nous comprenons que les informations vous concernant ainsi que votre état de santé sont de nature personnelle. C'est pourquoi nous nous efforçons de préserver la confidentialité de vos informations de santé par des moyens administratifs, physiques et techniques, et nous respectons en toutes circonstances les réglementations fédérales et nationales applicables.

Comment utilisons-nous et communiquons-nous les informations de santé ?

Nous utilisons et communiquons vos informations de santé dans le cadre des activités ordinaires autorisées par la loi, notamment le traitement, le paiement et les opérations de santé. Vous trouverez ci-dessous des exemples de ces activités, sans que cette liste soit exhaustive :

• Traitement – Nous conservons un dossier des informations de santé que vous nous communiquez, comprenant notamment vos résultats d'examens, diagnostics, médicaments, réponses aux traitements et informations recueillies via nos services en ligne. Ces informations peuvent être partagées avec d'autres médecins, infirmiers et établissements de santé pour répondre à vos besoins médicaux.
• Paiement – Nous documentons les services et fournitures que vous recevez afin que vous-même, votre assureur ou un tiers puisse nous rémunérer. Nous pouvons informer votre régime d'assurance des traitements ou services à venir nécessitant une autorisation préalable.
• Opérations de santé – Les informations de santé sont utilisées pour améliorer nos services, former notre personnel, gérer notre activité, et évaluer la qualité des soins. Par exemple, elles peuvent servir à examiner nos pratiques de traitement et à évaluer les performances de notre personnel.

Nous pouvons également utiliser vos informations de santé pour :

• Respecter les obligations légales de divulgation locales.
• Contribuer à des activités de santé publique, telles que la surveillance des maladies ou des dispositifs médicaux.
• Informer les autorités compétentes pour protéger les victimes de maltraitance ou de négligence.
• Répondre à des demandes judiciaires, à des assignations ou à d'autres procédures légales.
• Faciliter les dons et prélèvements d'organes et de tissus.
• Mener des recherches dans le cadre de protocoles internes assurant l'équilibre entre vie privée et besoins de la recherche.
• Prévenir une menace grave pour la santé ou la sécurité publique.
• Informer les autorités militaires si vous êtes membre des forces armées.
• Indemniser les prestataires de compensation des accidents du travail si vous êtes blessé au travail.

Tout autre usage ou communication, non décrit précédemment, ne peut être effectué qu'avec votre autorisation écrite. Nous obtiendrons également votre autorisation avant d'utiliser ou de communiquer vos informations de santé à des fins commerciales. Vous pouvez révoquer votre autorisation à tout moment ; cela n'affectera toutefois pas les usages et communications antérieurs.

Quelles sont les responsabilités des professionnels de santé ?

Nous sommes tenus par la loi de :

• Préserver la confidentialité de vos informations de santé.
• Vous fournir cet avis sur nos obligations et pratiques en matière de confidentialité.
• Respecter les conditions de l'avis en vigueur.
• Vous informer en cas de violation compromettant vos informations de santé.

Nous nous réservons le droit de modifier nos pratiques en matière de confidentialité. Tout avis révisé sera publié sur le site et l'application mobile de Zencey.

Que faire en cas de réclamation ?

Si vous estimez que votre vie privée a été violée, vous pouvez déposer une réclamation auprès de nous ou auprès du Secrétaire à la Santé et aux Services humains à Washington, D.C. Aucune mesure de rétorsion ne sera prise contre vous. Pour nous contacter :

Tél. : +225 07 87 75 0665
E-mail : contact@zencey.com

À qui cet avis s'applique-t-il ?

Le présent avis décrit les pratiques des :

• Tout professionnel de santé autorisé à accéder à votre dossier médical et/ou à y saisir des informations ;
• Tous les services de Zencey et des Professionnels Zencey au travers desquels les services de santé en ligne sont fournis ;
• Tous les affiliés et bénévoles.

Section II — Politique de confidentialité du site Zencey

Introduction

Cette Section de notre politique de confidentialité (Section II, « Politique de confidentialité du site ») explique comment nous collectons, utilisons et communiquons les informations issues de votre utilisation du site ou des services.

Définitions importantes

Le terme « Informations personnelles » désigne les informations permettant de vous identifier personnellement, telles que vos coordonnées, informations médicales et de santé (« Informations de santé »), et toute autre information non publique associée à celles-ci. Les « Informations anonymisées » désignent des informations qui ne permettent pas d'identifier un individu. Les « Cookies » désignent les petits fichiers envoyés par un site à votre navigateur lors de votre visite.

Mineurs de moins de 18 ans

Nous n'autorisons pas sciemment les personnes de moins de 18 ans à créer des comptes permettant d'accéder à notre site.

Les informations personnelles que nous collectons peuvent inclure

• Votre nom, âge, adresse e-mail, nom d'utilisateur, mot de passe et autres informations d'inscription.
• Les informations de santé que vous nous fournissez : antécédents médicaux, résultats d'examens, images diagnostiques et autres.
• Les informations de santé préparées par les professionnels de santé : notes de consultation, comptes rendus de traitement, etc.
• Vos informations de facturation, telles que les coordonnées bancaires.
• Des informations techniques sur votre appareil : type de navigateur, type d'appareil, mode d'utilisation du site.
• Les données Apple HealthKit, dans la mesure où vous choisissez de les synchroniser avec nous.
• Toute autre information que vous saisissez sur le site ou dans les services associés.

Nous pouvons utiliser vos informations personnelles notamment pour

(sous réserve des restrictions relatives aux informations de santé décrites à la Section I) :

• Vous fournir les services.
• Améliorer la qualité des soins grâce à des évaluations de qualité.
• Créer des informations anonymisées à des fins statistiques.
• Vous informer des mises à jour du site.
• Commercialiser et promouvoir le site et les services auprès de vous.
• Atteindre tout autre objectif pour lequel vous nous avez fourni vos informations.

Informations collectées via la technologie

Lors de votre utilisation du site, certaines informations peuvent être collectées passivement via des cookies, données de navigation et services de suivi tiers, notamment Google Analytics, AppsFlyer et Mixpanel. Vous pouvez vous désinscrire de Google Analytics via tools.google.com/dlpage/gaoptout et de Mixpanel via mixpanel.com/optout.

Modification et suppression de vos informations

Vous pouvez mettre à jour certaines de vos informations via le site, ou en envoyant une demande à contact@zencey.com. Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles ; toutefois, nous pourrions être légalement tenus de conserver certaines informations pendant une période déterminée.

Sécurité de vos informations

Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité physiques, électroniques et organisationnelles raisonnables pour protéger vos informations personnelles, notamment le chiffrement des données. Aucun système de transmission sur Internet ne peut toutefois être garanti comme totalement sécurisé.

Non-discrimination

Zencey ne vous discriminera pas pour l'exercice de vos droits en matière de confidentialité.

Modifications de la politique de confidentialité

Nous pouvons modifier la présente politique à tout moment. La version révisée sera publiée sur cette page. La poursuite de l'utilisation de nos services après notification de ces modifications vaut acceptation des nouvelles conditions.

Pour toute question relative à nos pratiques en matière de confidentialité, ou pour signaler une violation, veuillez nous contacter à l'adresse contact@zencey.com.